Lieu

salle polyvalente - Soudan
rue Abbé-Trigodet 44199 Soudan
Catégorie

Date

06 Nov 2020

Heure

8 h 30 min

Soudan

Conseil municipal.

Ordre du jour : présentation par le groupe Pigeon du projet de la Sablière à Soudan ; adoption du PV de la séance du 18 septembre ; délibérations, rapport annuel 2019 assainissement et tarification de la redevance assainissement 2021, projet d’adhésion au contrat groupe assurance statutaire du centre de gestion ; avenant à la convention de constitution du service commun d’application du droit des sols entre la commune de Soudan et la Communauté de communes de Châteaubriant-Derval ; avis sur les demandes d’autorisations environnementales présentées par la SAS Meta-Bio-Energies et SAS Oudon.

Vendredi 6 novembre, 20h30, salle polyvalente, rue Abbé-Trigodet, Soudan.

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