Mentions légales
Site édité par l’Office de Tourisme Intercommunal Châteaubriant – Derval
29 place Charles de Gaulle
44110 CHÂTEAUBRIANT
02 40 28 20 90
tourisme@cc-chateaubriant-derval.fr
Immatriculation au registre des opérateurs de voyages et séjours : N°IM04415005
Scénarisation, conception-réalisation et production du site Internet
Zeste d’Idées – 12 rue Alsace Lorraine 44110 CHÂTEAUBRIANT
www.zeste-didees.com
Hébergement du site Internet
Plate-forme technique : WordPress
INFORMATIONS LEGALES
Données personnelles
Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 16 janvier 1978). Pour l’exercer, adressez-vous à cette adresse mail ou au 02 40 28 20 90 – Office de Tourisme Intercommunal Châteaubriant – Derval peut être amené à fournir certaines informations à ses prestataires techniques afin de vous faire bénéficier de certaines fonctions du site. Cependant les dits prestataires ne sont pas autorisés à faire un quelconque usage des données pouvant vous concerner.
Cookies
L’Office de Tourisme Intercommunal Châteaubriant – Derval peut être amenée à utiliser un système de « cookies ». Un « cookie » ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. En l’espèce, il contient les informations que vous venez de nous fournir. Ainsi, vous n’aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de remplir à nouveau le formulaire que nous vous avons proposé. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur dépend du paramétrage des options du logiciel de navigation que vous utilisez. Nous vous informons que vous pouvez en tout état de cause vous opposer à l’enregistrement de « cookies » en configurant votre logiciel de navigation selon le mode d’emploi l’accompagnant.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments (textes, logos, images, logiciels, mise en page, base de données, etc.) contenus dans le site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de l’Office de Tourisme Intercommunal Châteaubriant – Derval et/ou de ses partenaires. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de l’Office de Tourisme Intercommunal Châteaubriant – Derval et/ou de ses partenaires, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon sanctionné pénalement. Conformément aux dispositions du Code de propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation des éléments composant le site à des fins strictement personnelles. Les marques et logos reproduits sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires. Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.
Responsabilité
Les liens hypertextes mis en œuvre en direction des autres sites ne sauraient engager la responsabilité de L’Office de Tourisme Intercommunal Châteaubriant – Derval met, celle-ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites. L’Office de Tourisme Intercommunal du Castelbriantais met tout en œuvre pour vous offrir des outils disponibles et des informations fiables. Toutefois, L’Office de Tourisme Intercommunal Châteaubriant – Derval ne saurait vous garantir l’exactitude et l’actualité des informations fournies ainsi que la disponibilité de ces outils. En effet, malgré tous nos efforts, le site peut présenter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes. En conséquence, la responsabilité de L’Office de Tourisme Intercommunal Châteaubriant – Derval ne pourra être engagée du fait de l’utilisation des informations fournies et/ou des outils mis à disposition sur ce site. Les informations contenues dans le site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.